Theorie de La Procedure Civile (3)

Ce livre historique peut avoir de nombreuses fautes de frappe, le texte manquant, des images ou des index. Les acheteurs peuvent telecharger une copie gratuite scannee du livre original (sans fautes de frappe) de l'editeur. Non illustre. 1844. Extrait: ... contraires, qui s'entre-choqueraient et se A--.' rendraient inexecutables l'un et l'autre. Il y a lieu, dans ce cas, a une autre espece a'Exception ddclinatoire, a l'exception de IA-171, iispendance et de Connexite. La litispendance est l'etat d'une cause introduite dans un tribunal.qui ne l'a point encore jugee: lis pendens. La litiscontestation n'est pas necessaire pour qu'il y ait litispendance; car la litispendance se forme par le seul lait d'un ajournement: C pta autem esse, atque ita pendere lis alibi censetur, non modo si litis conteslatiojam facta sit, sed sola citatio, s eu in jus vocatio (1). L'exception de litispendance suppose que le proces existait deja devant d'autres juges, entre les memes parties, pour la meme chose, et sur une demande basee sur la meme cause. Le dcclinatoire pour raison de connexite n'exige point ces identites parfaites dans les affaires soumises a deux tribunaux differents; il se fonde sur ce quelles se lient par des affl (1) Voet ad Pandectai, Ni. 44, Ut. 2, n' 7. Voyez sur ce point lei Quest. de droit de M. Merlin, V Litispendance. Art. nites telles, que le jugement de l'une doive indispensablement influer sur le jugement de l'autre, et sur ce que la meme instruction leur convient et leur suffit. Ce ne sont plus les rigoureuses conditions sans lesquelles l'exception de litispendance ne saurait se produire; c'est quelque chose de plus mobile et de moins positif, c'est une appreciation de rapports sympathiques et de certaines convergences, que la loi abandonne a la sagesse des magistrats; mais c'est toujours le meme but, celui de ren...